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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONFECTION DES DEUX SEVRES C2S
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ROUGE & BLEU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROUGE & BLEU
CONFECTION DES DEUX SEVRES C2S (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1284088
Date de dépôt :
13/09/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2004
ROUGE & BLEU de CONFECTION DES DEUX SEVRES C2S

Présentation de la marque ROUGE & BLEU

Déposée le 13 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) CONFECTION DES DEUX SEVRES C2S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROUGE & BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFECTION DES DEUX SEVRES C2S domicilié(e) 51, rue du Bocage, 79440 COURLAY (dossier no 2037712) - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 971 718 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK domicilié(e) (dossier no 2037712) - France.

La marque ROUGE & BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284088.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROUGE & BLEU est expirée depuis le 13 septembre 2004.

CONFECTION DES DEUX SEVRES C2S a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE ET BLEU


CONFECTION DES DEUX SEVRES C2S (Société Anonyme) - 51, rue du Bocage, 79440 COURLAY (dossier no 2037712) - France - SIREN 344971718


CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - (dossier no 2037712) - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1994 n°2037712 - Publication au BOPI 1994-09-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07

Inscription le 14 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162998 - Publication au BOPI 1993-09-14

Inscription - Transmission de propriété n°38248 - Publication au BOPI

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.